1. GENERALITES

1.1 Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toute vente de produits (les "Produits") et de
prestations de service (les "Prestations") réalisées par sas mariepaul mobile
1.2 Toute commande de Produit ou de Prestation (la "Commande") est subordonnée à l'adhésion du
Client aux présentes Conditions Générales,
2. DEVIS
Le Client pourra obtenir un devis payant dont le montant sera déductible des prestations effectués
papres acceptationsas mariepaul mobilene sera pas tenue par ce devis en cas d'erreur ou d'omission
du Client sur les caractéristiques ou l'état de son matériel.
3. PRIX
3.1 Sauf accord contraire, les prix sont établis sur la base des tarifs sas mariepaul mobile en vigueur à
la date de la réalisation de la Prestation . S'il apparaît au cours de l'intervention que des prestations
supplémentaires sont nécessaires, sas mariepaul mobile en informera immédiatement le Client afin
d'obtenir son accord préalablement à leur réalisation. Il en sera de même si le temps d'intervention
annoncé doit être modifié parce que le matériel présente des particularités.
3.2 Les Produits et Prestations sont payables comptant, lors de la livraison des Produits ou lors de la
reprise du matériel par le Client, selon le cas. Le Client ne pourra reprendre son matériel qu'après
complet paiement de toutes les sommes dues sas mariepaul mobile en principal et accessoires sous
réserve des dispositions de l'article 2 des présentes Conditions Générales.
3.3 Tout montant non acquitté à sa date d'échéance pourra entraîner l'application de plein droit d'un
intérêt de retard égal à deux fois le taux de l'intérêt légal en vigueur au jour de la date d'exigibilité
dudit montant.
4. CONDITIONS D'EXECUTION
4.1 sas mariepaul mobile se réserve le droit de refuser la réalisation de toute Prestation si celle-ci ne
peut être exécutée dans les règles de l'art.
4.2 sas mariepaul mobile décline toute responsabilité en cas de perte de données enregistrées dans
le matériel confié. Il appartient au client de faire les sauvegardes nécessaires avant toute
intervention de sas mariepaul mobile
5. RECLAMATIONS
5.1 Il appartient au Client de vérifier la conformité des Prestations réalisées avant la reprise de son
matériel dans nos magasins.
5.2 Toute réclamation devra être faite auprès du responsable de notre magasin present .
6. RISQUES - REPRISE DU MATERIEL
Le transfert des risques intervient lors de la remise du matériel. Sauf accord contraire, le matériel

doit être repris le jour que l'on vous aura indiqué dans la prise en charge ou au plus tard à l'heure de
fermeture du magasin le jour convenu. Si le matériel confié à sas mariepaul mobile n'était pas
réparable, le client à un délai de 45 jours pour venir le récupérer. Passé ce sas mariepaul mobile est
en droit de remettre ce produit au recyclage.
7. GARANTIE -RESPONSABILITE
7.1 Garantie légale – et Garantie de la chose vendue
Article 3 arrété 18 décembre 2014
Le consommateur
-bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
-peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût
prévues par l'article L. 211-9 du code de la consommation ; en aucun cas il ne peut exgiger le
remplacement d’un bien qu’il n’aura pas acqui chez sas mariepaul mobile.
-est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les six
mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016,
sauf pour les biens d'occasion.
la garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale consentie.
le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose
vendue au sens de l'article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la
résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.
En tant que consommateur, vous bénéficiez d’une garantie légale de conformité prévue par les
articles L.217-4, L.217-5, L.217-12 et L.217-16 du Code de la consommation, Vous bénéficiez
également d’une garantie relative au défaut de la chose vendue, prévue par les articles 1641 à 1648
du Code civil et 2232 du Code de commerce.
Conformément à la loi, vous trouverez ci-dessous, les textes principaux du Code de la consommation
et du Code civil, relatifs à vos droits au titre de la garantie légale de conformité et de celle due au
titre des vices rédhibitoires.
Article L.217-4 du Code de la consommation :
« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de
la délivrance Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des
instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a
été réalisée sous sa responsabilité »
Article L.217-5 du Code de la consommation :
« Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : -S’il
correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à
l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
-S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations
publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la
publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à
tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a
accepté
Nos produits étant dits reconditionnés, le délai de garantie légale pour les produits d’occasions est
de 6 mois, comme le prévoit l’article ci-dessous :
Article L.217-7 du Code de la consommation :

«Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la
délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Pour les
biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six mois.
Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien
ou le défaut de conformité invoqué ».
Article L.217-12 du Code de la consommation :
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du
bien ».
Article L.217-16 du Code de la consommation :
« Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été
consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par
la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la
garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de
l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est
postérieure à la demande d'intervention ».
Article 1641 du Code civil :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent
impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne
l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».
Article 1648 du Code civil :
«L’action résultant des vices rédhibitoires doit-être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux
ans à compter de la découverte du vice.
Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit-être introduite, à peine de forclusion, dans l’année
suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité
apparents »
7.2. Garantie commerciale
En plus de vos droits prévus par la loi, nous garantissons nos produits selon notre garantie
commerciale pendant une durée de 12 mois à compter du lendemain de la réception du produit.
La garantie commerciale couvre les pannes liées à l’utilisation normale de votre produit. Cependant,
la garantie ne couvre pas les pannes liées à une modification de matériel, un accident ou un choc,
une détérioration volontaire, un dégât causé par l’eau, le feu, l’humidité, la foudre et de manière
plus générale en cas d’utilisation anormale de votre produit.
En fonction de la nature du dysfonctionnement, et sous réserve que le produit n’ait pas été
manifestement endommagé depuis votre achat, votre produit sera :
• soit réparé sur place par nos réparateurs,
• soit envoyé à nos frais à notre atelier. Une fois réparé, le produit vous sera envoyé, à nos frais, ,
dans le point de vente dans lequel vous l’aviez déposé initialement.
Dans l’hypothèse où la réparation du produit s’avèrerait impossible, nous procèderons au
remplacement du produit par un produit identique, du même grade et de même capacité. Le produit
de remplacement vous sera envoyé à nos frais, et ce dans un délai de 30 jours à compter du jour où
vous avez déposé le produit dans un de nos points de vente (2), ou à compter du jour de la réception
du produit (2).

7.3 les produits dit de « protection » ne garantissent en aucun cas la casse ou l'usure de votre materiel, ces
produit permettent d’absorber les choc mais ne rendent pas votre appareil incassable. La durée de
vie des protection dépend de l’utilisation que vous en faites, il vous appartient donc d’en prendre
soin afin d’en assurer une durée de vie normale.
Seul notre produit de protection entre dans notre garantie, cette garantie ne couvre pas votre
appareil, elle ne s’étend pas a votre appareil non plus.
Votre appareil n’a aucune garantie contre la casse quelle qu’en soient les conditions, vous restez
responsable de votre appareil.

7.4 generalités sur la garantie et les services :
Pour un produit ou service vendu par Répar'Cash : Un diagnostic préléminaire sera établi afin de
determiner si cela entre en garantie ou non, Le client sera informé du resultat apres diagnostic
seulement. Un appareil en mauvais état, cassé, tordu, ayant subit un choc peut cesser de fonctionner
définitivement suite au démontage, notre responsabilité ne sera pas engagée si le mobile ne
redémarai pas ou re retrouvait irréparable suite au démontage, il en est de même pour une panne
qui apparaitrait apres réparation. En effet le démontage de l'appareil peut entrainer d'autres pannes
annexes et aléatoires pour lesquelle il est parfois impossible de réparer et si cela est réparable elles
seront facturées en supplément. Également certaines pièces serties ou collées (ex coque arrière)
peuvent se casser lors du démontage, elles seront facturées en supplément. Nous ne prenons pas la
responsabilité d'autres pannes que celle pour laquelle nous avons effectué la prestation. Nous ne
garantissons pas l'appareil même pour les fonctions testés avant réparation. Certains constructeurs
n'autorise pas la réparation par des réparateurs tiers, cela peut annuler votre garantie fabricant. Sas
mariepaul mobile Reparcash n'est pas responsable des données contenues dans mon appareil et une
réparation peut entrainer dans certains cas une necessité d'effacement de mes données ou de perte
de données. Suite a réparation l'étanchéité de votre appareil ne sera plus garantie. il vous appartient
de limiter son utilisation en milieu humide. La casse est exclue de la garantie.
7.5 médiation
Dans le cas où un litige surviendrait et conformément aux dispositions de l’article L.133-4 du Code de
la consommation, vous pouvez avoir recours à une procédure de médiation conventionnelle ou à
tout autre mode alternatif de règlement des différends.
les articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation disposent que :
Article R616-1
Tout professionnel communique au consommateur, selon des modalités fixées par décret en conseil
d’etat, les coordonnées, du ou des médiateurs compétents dont il relève.
Le professionnel est également tenu de fournir cette même information au consommateur, dés lors
qu’un litige n’a pas pu être réglé dans le cadre d’une réclamation préalable directement introduite
auprès de ses services.
Article R616-1
En application de l’article L.616-1, le professionnel communique au consommateur les coordonnées
du ou des médiateurs de la consommation dont il relève, en inscrivant ces informations de manière
visible et lisible sur son site internet, sur ces conditions générales de vente ou de service, sur ses
bons de commande ou, e, l’absence de tels supports par tout autre moyen approprié. Il y mentionne
également l’adresse du ou de ces médiateurs.
8. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

Les informations relatives au Client seront traitées aux fins de gérer les services qui lui sont fournis.
Elles sont destinées à cette fin à Docteur IT DR OL 83 . Conformément à la loi "Informatique &
Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, le Client peut demander à accéder, faire rectifier ou supprimer
les informations le concernant, ou s'opposer à recevoir des offres de la part de Docteur IT DR OL 83 ,
auprès du Service Consommateurs dont les coordonnées figurent à l'article 6.2 ci-dessus.
9. ATTRIBUTION DE JURIDICTION
A défaut de résolution amiable , le consommateur peut avoir recours devant les seuls tribunaux
français selon article R631-3 du code de la consommation : le consommateur peut saisir, soit l’une
des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction
du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait
dommageable.
10. RELATION AVEC LES ASSURANCES
La facture établie par sas mariepaul mobile vaut déclaration de sinistre par le Client assuré auprès de
son assurance. Sas mariepaul mobile reste cependant tiers étranger à la relation contractuelle entre
le Client et son assurance. De fait, elle n'est pas habilitée à conseiller le Client sur l'établissement de
sa déclaration de sinistre qu'il établit sous son entièe;re responsabilité. Le Client est invité à se
rapprocher de son assurance pour toute question relative à sa police d'assurance.

SAV / GARANTIE

Merci de bien lire notre politique de garantie :

Tout d'abord, vous avez un délai de 7 jours apres réception afin de confirmer la qualité et l'état de la marchandise.
Il vous appartiens donc de proceder à des test de fonctionnement et de contrôles la qualité générale et d'apparence du produit.
Il est important que les marchandises soient dans le même état que vous l'avez reçu.
Contrôlez que le paquet n'a pas été ouvert ou contrôlez les quantités avec le transporteur.
contrôlez que le paquet n'a pas été abimé pu dégradé,
faires des photos si nécessaire;
Les frais de retour sont à la charge du client et sous sa responsabilité, Il est important de bien emballer et proteger afin d'eviter toutes dégradations supplémentaires.
Mentionner sur le colis retour de marchandise.
l'adresse de retour : Excepcio, 1C Isabel Y Sandy, 4 pis , 2 porta, AD700 ESCALDES ENGRODANY ANDORRA
Joindre une liste des produits retournés ainsi et noter dans un papier joint à chaque produit le problème rencontré.

Ne sont pas pris en Garantie

les produits dégradés par une mauvaise manipulation
les produits cassés.
il ne doit pas avoir été monté mais testé avant, la ganrantie est valide uniquement si le produit a été monté par un professionnel enregistré au registre du commerce, les films de protections doivent être présent, il ne doit y avoir aucune pliure ou déchirure sur les nappe de connexion, les adhésifs ne doivent pas avoir été utilisés.
Nos produits sont testés 1 à 1, Il est important afin de ne pas faire de retour inutile de bien contrôler de votre coté, certains SAV proviennent uniquement d'une mauvaise connection, d'un mauvais branchement ou d'une mauvaise utilisation.

Le montage doit etre effectué par un professionnel enregistré au registre du commerce.

1. Nos produits font l'objet d'un double test, au départ de l'usine par le fabricant, puis à notre dépôt par nous-même.

2. Ils sont fonctionnels à 100%

3. tous nos articles sont testés à 100%

4. Il vous appartient donc de refaire un test avant montage, Vous devez contrôler les produits à réception, aucune réclamation passé un délai de 7 jours ne sera acceptée. Passé ce délai, les produits sont considérés comme acceptés.

5. Retour accepté uniquement si vous avez effectué un test avant montage.

6. Nous sommes conscients que vous pouvez rencontrer des problèmes au montage et ce mêmes si vous êtes un habitué.

7. 100% des retours à notre atelier sont fonctionnel, et avait seulement un problème lié à un mauvais branchement ou montage

8. Consultez nos solutions ci-dessous, vous résoudrez vos problèmes de montage et éviterez des frais de retour inutile.

9. En cas de retour non justifié nous déduirons les frais d'expéditions du remboursement.

Délai livraisons : Bonjour, votre commande a bien été expédiée dans les 24H suivant votre paiement, merci de vérifier le mode d’expédition choisi, en général la livraison arrive 3 et 9 jours, mais parfois cela peut prendre plus de temps si la poste a du retard.

AVANT RETOUR :

IPHONE ne s’allume pas ou tactile défectueux : Bonjour, tout d’abord faites une mise à jour de votre mobile, car nos écrans sont optimisés pour les derniers IOS. Vérifiez vos branchement, 95% des problèmes sont liés à un branchement légèrement décalé, il peut être nécessaire de redresser la patte métallique de connexion, et de faire plusieurs essaies de branchement. Il est important de ne pas avoir fait de pliure anguleuse ou déchirure, sur la nappe de connexion.

Manque une nappe, une connexion : IP5/5C/5S/6/6+ :

La nappe supplémentaires est celle du capteur photo ou du bouton Home, ils sont à démonter de votre ancien écran.

Nappe déchire : bonjour, nos articles sont testés et vérifiés avant expédition, ils sont neuf et n’ont aucune pliure ou déchirure sur les nappes de connexion, si vous avez dégradé l’article, il ne pourra pas être pris en garantie. Merci de votre compréhension.

IPad : Action fantôme : Cette panne se produit lorsqu’un adhésif ou une poussière occasionne un faux contact entre la vitre et le LCD, ou lorsque vous avez coincé la nappe de connexion entre la vitre et le châssis.

Erreur client : Bonjour, merci de joindre à votre retour une copie de l’attestation d’achat (avec coordonnées et numéro de vente), ainsi qu’une enveloppe affranchie lettre suivie XX grammes, à votre adresse afin de couvrir les frais de réexpédition, joindre un chèque de XX € pour couvrir la différence de prix produit. Adresse de retour : EXCEPCIO, 1C isabel y sandy 4/2, AD700 Escaldes engordany ANDORRA.

POUR RETOUR :

Bonjour, pour tout retour il est impératif que l’article soit dans son état neuf :

il ne doit pas avoir été monté mais testé avant, la ganrantie est valide uniquement si le produit a été monté par un professionnel enregistré au registre du commerce, les films de protections doivent être présent, il ne doit y avoir aucune pliure ou déchirure sur les nappe de connexion, les adhésifs ne doivent pas avoir été utilisés. Joindre une opie de la facture du professionnel.

Demande de remboursement : Bonjour, nous remboursons ou échangeons uniquement après retour client, si l’article respecte nos conditions de garantie. Notre service technique doit vérifier l’article.

Ou en est mon SAV : Bonjour, nous vous informerons par message à réception de votre retour si nous ne vous avons pas donné de réponse c'est que votre produit ne nous est pas arrivé. Avez-vous un numéro de suivi postal à nous communiquer ? Nous traiterons dès réception et vous tiendrons informé par message dans le suivi de votre commande.

1. GENERALITES

SAV / GARANTIE

Merci de bien lire notre politique de garantie :

Tout d'abord, vous avez un délai de 7 jours apres réception afin de confirmer la qualité et l'état de la marchandise.

AVANT RETOUR :

POUR RETOUR :